19/01/2025 fleche
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St Marius fleche
 
 

Ce n'est pas parcequ'on ne demande rien, qu'on sait tout - Gilles Paris



Lois

Loi n° 2002-2 du 02/01/2002
Loi n° 2005-102 du 11/02/2005
Loi n° 2005-370 du 22/04/2005
Loi n° 2009-879 du 21/07/2009
Renovant l'AS et MS
Personnes handicapées
Droits des malades en fin de vie
Réforme de l'hôpital

 
HdP